Informations Légales

Association Eco 6 T'M
Responsable de la publication : Auvray Flavien
Hébergeur : Framer.com

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus de ce site web, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et le logiciel, sont la propriété exclusive de l'association Eco 6 T'M ou de ses fournisseurs de contenu (https://app.recraft.ai) , et sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur.

Responsabilité

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises et à jour, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations publiées sur ce site. En conséquence, l'association Eco 6 T'M décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de la confiance accordée à ces informations.

Liens Externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et ne constituent pas une approbation de leur contenu. l'association Eco 6 T'M n'assume aucune responsabilité pour le contenu de ces sites web tiers ni pour tout dommage ou perte résultant de leur utilisation.

Droit Applicable

Tout litige relatif à l'utilisation de ce site web est soumis au droit applicable. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Challans, Vendée.

Modifications des Mentions Légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toutes les modifications seront publiées sur cette page, et la date de révision la plus récente sera indiquée en haut de la page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé de nos pratiques.

En utilisant notre site web, vous acceptez les conditions de nos mentions légales.

Dernière mise à jour : 20/03/2024

Crédits

Création de l’association : Alexandre Mouilloir